Conditions Générales de Ventes

Préambule / Identité du Vendeur / Accès aux Règles Professionnelles et Commerciales

Le préambule rappelle l'objectif des conditions générales de vente. Il sert également à mentionner, le cas échéant, que certains produits vendus sur le site sont soumis à des conditions particulières de vente. Le préambule permet aussi de connaître les règles professionnelles et commerciales auxquelles le vendeur entend adhérer, si applicable.

Ces conditions indiquent notamment les informations suivantes :

Les moyens de reproduction et d'archivage de ces conditions
Les mentions légales du site
Les conditions générales d'utilisation du site
Les caractéristiques essentielles des biens proposés
Les différentes étapes à suivre pour la conclusion du contrat en ligne
Les moyens techniques pour identifier et corriger les erreurs commises lors de la saisie des données
Les langues proposées
Les modalités d'archivage et d'accès au contrat
Comment consulter les règles professionnelles et commerciales auxquelles le vendeur entend adhérer
Les garanties légales et contractuelles
Les délais, coûts et modalités de livraison
Le suivi de la livraison et les coûts des techniques de communication à distance
Le prix
Les modalités de paiement et les moyens de sécurisation
Les détails sur les modalités d'exercice du droit de rétractation
La durée du contrat et la validité du prix
Dernière mise à jour le 15/09/2023

Il est spécifié au préalable que ces conditions régissent exclusivement les ventes par le site

Ces conditions s'adressent à un consommateur ayant la pleine capacité juridique. Ces conditions s'appliquent à toutes les commandes que vous effectuez sur ce site.

Novealis n'est pas le fabricant des biens en vente. Les caractéristiques présentées (photos, descriptions...) proviennent des informations fournies par le fournisseur. Néanmoins, Novealis respecte la qualité et les normes de fabrication actuelles.

Si le produit et/ou les caractéristiques ne correspondent pas au produit reçu par le client.

Ces conditions générales sont présentées en langue française.

Nous opérons et sommes soumis au régime de la micro-entreprise.

Section 1 - Les Différentes Étapes à Suivre pour la Conclusion du Contrat en Ligne

Commande

Vous effectuez votre sélection en naviguant sur les pages de notre site. Vos sélections sont ajoutées à votre panier lorsque vous cliquez sur "Ajouter au panier". À tout moment de votre navigation sur notre site, vous pouvez valider votre commande en cliquant sur "Paiement".

Validation du contrat

Quand vous cliquez sur "Paiement", un message de confirmation apparaît. Il résume tous les produits et options sélectionnés. Sur cette page, vous pouvez mettre à jour votre panier en modifiant les quantités et/ou en supprimant un ou plusieurs articles, ou continuer en cochant la case : "J'accepte les CGV" et "Paiement sécurisé".

Vous devez vérifier sur ce formulaire de commande toutes les données transmises, et notamment tous les éléments utiles pour la livraison (adresse de livraison, code d'accès, téléphones...). La collecte préalable des éléments d'identification de l'utilisateur (nom, prénom, adresse e-mail, données bancaires...) facilite les étapes de conclusion du contrat. Le client peut alors sauvegarder ses données en cochant la case "Sauvegarder mes données pour la prochaine fois".

Si vous n'avez pas besoin de modifier le formulaire et souhaitez poursuivre votre commande, vous devez cliquer sur "Continuer vers la méthode d'envoi".

Pour poursuivre votre commande, vous devez finalement cliquer sur "Continuer vers la méthode de paiement" puis sur "Effectuer ma commande".

Après le paiement sur notre serveur sécurisé (voir 'paiement'), un accusé de réception indiquant le numéro de commande et les détails de l'achat est envoyé.

Nous enregistrerons votre commande dans nos bases de données sécurisées dès que le paiement sera confirmé.